Site édité par :

Si’bel Photos – Sibel ANAR
5A rue des Gaulois
67118 GEISPOLSHEIM | FRANCE

Entreprise individuelle
SIRET : 987 411 618 00018
Code APE : 7420Z
N° TVA : FR75 987 411 618

Téléphone : 06 52 06 08 09

email : studio@sibelphotos.com

Directeur de la publication : Sibel ANAR

Responsable du site : Sibel ANAR
Téléphone : 06 52 06 08 09

email : studio@sibelphotos.com

Site hébergé par :

HOSTINGER operations, UAB

Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania

Téléphone: +37064503378

Email: domains@hostinger.com

Droit d’Auteur et Propriété Intellectuelle

Protection Légale des Contenus

L’intégralité du contenu présent sur ce site web, y compris mais sans s’y limiter, les photographies, les textes et les documents, est protégée par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de Si’bel Photos, le studio professionnel dirigé par Sibel ANAR.

Restrictions de Reproduction et de Diffusion

• Interdiction de Reproduction Sans Autorisation : Toute reproduction (totale ou partielle) ou représentation de ces contenus sans l’autorisation écrite préalable de Si’bel Photos est strictement interdite.
• Sanctions pour Contrefaçon : Tout acte de contrefaçon est passible de poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Usage Autorisé

• Demandes de Reproduction : Pour toute demande d’utilisation, de reproduction ou de diffusion des contenus du site, veuillez contacter Si’bel Photos directement.

Responsabilité et Usage des Informations du Site

Clause de Non-Responsabilité

• Exactitude des Informations : Les informations fournies sur le site de Si’bel Photos le sont à titre indicatif et sont fournies « telles quelles ». Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, Si’bel Photos ne garantit pas leur exactitude, exhaustivité ou actualité.
• Limitation de Responsabilité : Si’bel Photos décline toute responsabilité en cas d’erreurs, inexactitudes ou omissions relatives aux informations disponibles sur le site. L’utilisateur est seul responsable de l’interprétation et de l’utilisation des informations accessibles sur le site.
• Modifications du Site : Si’bel Photos se réserve le droit de modifier, à tout moment, le contenu du site, y compris cette mention de responsabilité, sans préavis.

Responsabilité sur les Dommages

• Si’bel Photos ne sera pas tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations du site.

Droits sur les Photographies

• Les photographies présentées sur le site sont la propriété exclusive de Si’bel Photos.
  Toute reproduction non autorisée de ces photographies est passible de sanctions conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité lors de l’Achat sur une Plateforme Externe

• En cas d’achat de photographies via une plateforme externe, Si’bel Photos ne sera pas responsable de l’utilisation ultérieure de ces images. Les acquéreurs sont responsables de la gestion des accès aux images, notamment en ce qui concerne les mots de passe partagés.

Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Services Proposés

Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site www.sibelphotos.com, vous acceptez pleinement les conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, donc nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Accessibilité du Site

Le site est en principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption pour maintenance technique ou en cas de force majeure. Nous nous efforçons de communiquer les dates et heures de maintenance en avance.

Mises à Jour et Modifications des Mentions Légales

Le site et ses contenus peuvent être régulièrement mis à jour par Si’bel Photos, y compris les mentions légales, qui peuvent être modifiées à tout moment.

Description des Services Fournis

Le site www.sibelphotos.com offre des informations et conseils concernant la gestion de la photographie professionnelle. Bien que nous nous efforçons d’assurer l’exactitude de ces informations, Si’bel Photos ne peut être tenu responsable d’ éventuelles inexactitudes.

Limitations Techniques

Le site fonctionne avec la technologie JavaScript. Il est conseillé d’utiliser un matériel récent et un navigateur mis à jour pour une meilleure expérience.

Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur

Tous les éléments du site de Si’bel Photos sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée de ces éléments est interdite et constitutive d’une contrefaçon.

Limitations de Responsabilité et Utilisation du Site

Si’bel Photos n’est pas responsable des dommages causés par l’utilisation du site avec un matériel inadapté ou défectueux, ni des dommages indirects tels que la perte de marché ou de chance.

Protection et Gestion des Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont protégées conformément aux lois en vigueur. Si’bel Photos s’engage à ne pas divulguer ces données sans consentement de l’utilisateur.

Liens Hypertextes et Cookies

Si’bel Photos ne peut être tenu responsable du contenu des sites externes liés par des liens hypertextes.

Cookies

L’utilisation de cookies peut être requise pour une navigation optimale sur le site. L’utilisateur a le droit de refuser ces cookies mais cela peut limiter l’accès à certains services.

Droit Applicable et Juridiction

Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

Lois Concernées

Ce site respecte les lois françaises en vigueur, notamment en matière de protection des données et d’économie numérique.

Lexique – Définitions

• Utilisateur : Personne utilisant le site.
• Informations personnelles : Données permettant d’identifier une personne.